top of page

Mentions Légales

Désignation du site : https://usse-handball.com

Nom de l'association : USSE HANDBALL
Siège Social: Halle Jean Balestas, 2 rue des Brieux, 38120 Saint-Egrève

Contact : pascal.frossard@eurovia.com
Tél. : 04 76 75 07 73

Date de 1ère mise en ligne : 01/07/2018

Objet du site : Présentation de l'USSE Handball.

Directeur de la publication, responsable légal : Pascal Frossart

Responsable éditorial, webmaster : USSE Handball, Mixmarketing

Conception, édition, direction artistique : Mixmarketing

Rédaction : USSE Handball, Mixmarketing

Photographies : USSE Handball

Crédits Photo : Fotolia

Droit d'accès aux informations :

Conformément aux articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).
N° d'attribution CNIL : en cours

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et des Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à : pascal.frossard@eurovia.com

Droits d'auteurs :

Le présent site Internet constitue une oeuvre dont l'USSE Handball est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les textes, photographies, logos, pictogrammes et autres éléments graphiques et rédactionnels ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'USSE Handball ou de tiers ayant autorisé ll'USSE Handball à les utiliser.

 

Les transmissions, les reproductions, les modifications, les réutilisations, sur n'importe quel support, dudit site Internet et des oeuvre qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. 

Nous avons adapté notre politique de confidentialité au règlement général sur la protection des données qui est entré en vigueur le 25.05.2018. Afin de vous offrir une expérience en ligne agréable, nous utilisons des cookies sur notre site Web.

Vous trouverez des informations détaillées et comment vous pouvez vous opposer à l'utilisation des cookies à tout moment dans notre politique de confidentialité.

bottom of page